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Arménie

Réglementation des Heures de Travail et des Heures Supplémentaires

Comprenez les lois régissant les heures de travail et les heures supplémentaires en Arménie

Heures de travail standard

En Arménie, les heures de travail standard sont régulées par le Code du travail de la République d'Arménie (Code du travail de la RA). Les points clés sont les suivants :

  • La semaine de travail standard en Arménie est plafonnée à 40 heures, avec un maximum quotidien de 8 heures. Cela se traduit par une semaine de travail de cinq jours avec huit heures par jour.

  • Il existe des circonstances spécifiques qui peuvent justifier des variations. Si au moins trois heures de la journée de travail tombent pendant les heures de nuit (déterminées par les contrats de travail individuels), le temps de travail quotidien est réduit d'une heure.

Il est important de noter que les employeurs et les employés peuvent négocier des arrangements de travail flexibles tant qu'ils respectent les limites maximales des heures de travail hebdomadaires et quotidiennes fixées par le Code du travail.

Heures supplémentaires

En Arménie, le droit du travail permet le travail supplémentaire sous des réglementations spécifiques pour garantir le bien-être des employés et une rémunération équitable.

Le Code du travail de l'Arménie (Code du travail de la RA) fixe des limites au travail supplémentaire. Le travail supplémentaire en une seule journée ne peut pas dépasser quatre heures, et le total des heures supplémentaires travaillées en une semaine ne peut pas dépasser 120 heures par an. Il est important de noter que les employeurs doivent obtenir le consentement des employés avant d'assigner des heures supplémentaires. Les employés ont le droit de refuser les heures supplémentaires, sauf dans certaines exceptions prévues par le Code du travail.

La loi arménienne impose également une rémunération accrue pour le travail supplémentaire. Les employés doivent être rémunérés à un taux d'au moins 150% de leur salaire régulier pour chaque heure de travail supplémentaire. Il existe des exceptions où des situations spécifiques peuvent avoir des taux de compensation différents négociés dans les contrats de travail individuels, à condition qu'ils ne soient pas moins favorables à l'employé que le minimum légal.

Périodes de repos et pauses

Le droit du travail arménien encourage les périodes de repos et les pauses pour les travailleurs, bien que les réglementations spécifiques puissent légèrement différer.

Pauses Quotidiennes

Bien que le Code du travail arménien n'impose pas explicitement une période de repos ou de pause spécifique pendant la journée de travail, il est courant dans les lieux de travail arméniens de fournir aux employés une pause d'au moins une heure. Cette pause est généralement non rémunérée et utilisée pour le repos et les repas. La durée et le moment spécifiques des pauses peuvent être déterminés par des contrats de travail individuels ou des conventions collectives.

Repos Hebdomadaire

Les dimanches sont désignés comme jours de repos obligatoires pour tous les employés en Arménie. Cela garantit un minimum d'une journée complète de repos par semaine. Dans une semaine de travail standard de cinq jours, les samedis servent généralement de jour de repos supplémentaire, ce qui donne un week-end de deux jours pour la plupart des employés.

Certains secteurs ou situations critiques peuvent nécessiter que les employés travaillent le week-end. Cependant, un temps de repos compensatoire ou une rémunération supplémentaire doit être fourni comme indiqué dans le Code du travail.

Réglementations pour les quarts de nuit et les week-ends

En Arménie, le droit du travail reconnaît les défis uniques associés au travail de nuit et au travail de week-end.

En ce qui concerne le travail de nuit, la définition des "heures de nuit" peut varier en fonction des contrats de travail individuels. Cependant, il est généralement compris que cela englobe le travail effectué entre 22h00 et 6h00. Les travailleurs de nuit ont droit à un horaire de travail réduit par rapport aux travailleurs de jour. Pour chaque jour de travail où au moins trois heures se situent dans les heures de nuit, le temps de travail quotidien est réduit d'une heure. Cela garantit que les quarts de nuit ne dépassent pas la journée de travail standard de huit heures.

Il est important de noter que le Code du travail ne prévoit pas un salaire de base plus élevé spécifiquement pour le travail de nuit. Cependant, la compensation des heures supplémentaires s'applique aux quarts de nuit tout comme aux heures de travail régulières. Les employeurs doivent obtenir le consentement des employés avant d'assigner des quarts de nuit, avec quelques exceptions prévues dans le Code du travail.

En ce qui concerne le travail de week-end, travailler le dimanche est généralement interdit en Arménie. Des exceptions peuvent être faites pour des secteurs spécifiques ou des situations critiques, mais un temps de repos compensatoire ou un paiement supplémentaire doit être fourni conformément au Code du travail. Bien que non explicitement mandaté comme jour de repos, le samedi fonctionne généralement comme le deuxième jour du week-end pour la plupart des employés arméniens dans une semaine de travail de cinq jours. Cependant, tout comme pour les dimanches, les employeurs peuvent exiger du travail le samedi dans des circonstances exceptionnelles avec une compensation appropriée.

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