Le cadre du travail au Bhoutan établit une norme claire pour les heures de travail, visant à équilibrer la productivité avec le bien-être des employés. La Loi sur le travail du Bhoutan de 2007 décrit les principales réglementations :

La loi définit une semaine de travail standard comme étant de 48 heures, réparties sur six jours. Cela se traduit par une journée de travail de huit heures, du lundi au samedi. C'est la limite maximale pour les heures de travail standard. Les employeurs ne peuvent pas exiger des employés qu'ils travaillent plus de 48 heures par semaine.

Les réglementations spécifient un maximum de huit heures de travail par jour. Cela assure un horaire prévisible et empêche les employeurs de prolonger les journées de travail au-delà des limites raisonnables.

Bien que la loi établisse une norme, une certaine flexibilité peut exister au sein des contrats de travail individuels. Cependant, ces variations ne peuvent pas dépasser le maximum légal de 48 heures par semaine.

Certains secteurs avec des modèles de travail intrinsèquement différents, comme l'hôtellerie ou la sécurité, peuvent avoir négocié des arrangements alternatifs d'heures de travail par le biais d'accords collectifs. Cependant, ces accords doivent toujours respecter la limite standard.

La Loi sur le travail du Bhoutan de 2007, ainsi que le Règlement sur les conditions de travail de 2022, fournissent les directives pour le travail supplémentaire et sa compensation.

Le travail supplémentaire est applicable lorsque le travail est effectué au-delà des 48 heures standard par semaine. Cela inclut les situations où les employés travaillent plus de huit heures par jour ou pendant les jours de repos. Les règlements ne spécifient pas un nombre minimum d'heures supplémentaires quotidiennes pour déclencher le paiement des heures supplémentaires. Cependant, il est indiqué que les employeurs ne peuvent pas obliger les employés à travailler plus de 12 heures par jour, y compris les heures supplémentaires. Cette règle est en place pour protéger le bien-être des employés et prévenir les heures de travail excessives.

Les règlements exigent une compensation pour les heures supplémentaires à un taux d'au moins le double du salaire horaire normal. Cela signifie que les employés doivent être payés deux fois leur taux horaire régulier pour chaque heure travaillée en heures supplémentaires.

Travailler pendant les jours de repos attire un taux de rémunération des heures supplémentaires plus élevé. En plus du double du salaire horaire pour les heures supplémentaires régulières, les employés doivent être compensés avec une prime supplémentaire d'au moins un jour de salaire de base.

Par exemple, si le salaire horaire régulier d'un employé est de Nu. 100 (Ngultrum bhoutanais), et qu'il travaille 2 heures supplémentaires en semaine, il gagnerait Nu. 100 (salaire régulier) x 2 (taux des heures supplémentaires) = Nu. 200 pour ces heures. S'il travaille 4 heures un dimanche, il gagnerait Nu. 100 (salaire régulier) x 2 (taux des heures supplémentaires) x 4 (heures travaillées) = Nu. 800, plus un jour de salaire de base supplémentaire en tant que prime de dimanche.

Les employeurs sont tenus de tenir des registres clairs des heures supplémentaires travaillées par les employés. Ces registres sont cruciaux pour garantir des calculs précis des paiements des heures supplémentaires et la conformité avec les règlements du travail.

La Loi sur le Travail du Bhoutan de 2007, ainsi que le Règlement sur les Conditions de Travail de 2022, établissent des dispositions concernant les périodes de repos et les pauses pour les travailleurs. Voici un résumé de ces droits :

Jour de Repos Obligatoire (Pause Hebdomadaire)

Les Règlements garantissent à tous les employés au moins un jour de repos complet par semaine, généralement le dimanche. Cette pause obligatoire est conçue pour offrir un temps de récupération suffisant et prévenir l'épuisement.

Pauses Repas

Bien que les Règlements ne prescrivent pas explicitement des durées spécifiques pour les pauses repas, ils reconnaissent la nécessité de pauses raisonnables pendant les périodes de travail prolongées. Cela suggère que les employeurs devraient permettre aux employés de prendre des pauses repas tout au long de la journée de travail, en particulier pour ceux qui travaillent des quarts de huit heures.

Pratiques Industrielles et Pauses :

• De nombreux lieux de travail au Bhoutan intègrent généralement des pauses repas de 30 minutes à une heure dans les horaires de travail quotidiens.
• La durée et le moment spécifiques des pauses repas peuvent être déterminés par les contrats de travail individuels ou les politiques de l'entreprise.

Pauses de Repos Pendant les Journées de Travail Prolongées

Les Règlements limitent les heures de travail quotidiennes à un maximum de 12 heures. Cela suggère indirectement des courtes pauses de repos pendant les journées de travail prolongées pour prévenir la fatigue et assurer le bien-être des employés.

Responsabilités de l'Employeur :

Bien que les Règlements ne prescrivent pas une durée ou une fréquence définie pour ces pauses, les employeurs ont le devoir général de créer un environnement de travail sûr et sain. Cela inclut de fournir des opportunités raisonnables pour des courtes pauses de repos tout au long des longues journées de travail.

Importance de la Communication :

Une communication ouverte entre les employeurs et les employés est cruciale. Les employés doivent se sentir à l'aise de discuter de leurs besoins en matière de pauses avec leurs employeurs, et les employeurs doivent s'efforcer d'établir des horaires de pauses raisonnables dans le cadre de la journée de travail.

En Bhoutan, les lois du travail ne réglementent pas directement les quarts de nuit ou le travail du week-end. Cependant, la Loi sur le Travail du Bhoutan de 2007 et le Règlement sur les Conditions de Travail de 2022 ont un impact indirect sur ces arrangements de travail.

Les règlements définissent une semaine de travail standard comme étant de 48 heures, réparties sur six jours. Les quarts de nuit peuvent être mis en place tant que le total des heures de travail hebdomadaires ne dépasse pas 48. Cependant, le travail de nuit dépassant cette limite relève des réglementations sur les heures supplémentaires. Le travail en heures supplémentaires attire un salaire horaire double du salaire régulier. Cela s'applique aux heures de quart de nuit qui portent le total des heures hebdomadaires au-delà de 48.

Bien que les règlements garantissent un jour de repos obligatoire par semaine, ils n'interdisent pas explicitement le travail du week-end. Les employeurs peuvent exiger des quarts de nuit le week-end, mais ce travail déclenche une rémunération supplémentaire pour les heures supplémentaires. Travailler les jours de repos attire une rémunération majorée en plus du taux double des heures supplémentaires. Cela incite à une compensation équitable pour le travail du week-end, y compris les quarts de nuit.

L'absence de réglementations spécifiques sur les quarts de nuit suggère un certain degré de flexibilité dans la planification du travail de nuit. Cependant, les employeurs doivent respecter les exigences de rémunération des heures supplémentaires et des jours de repos si le total des heures de travail dépasse la limite standard.

En l'absence de réglementations spécifiques sur les quarts de nuit, certains lieux de travail peuvent avoir leurs propres politiques internes concernant les horaires de travail de nuit. Les employés doivent se familiariser avec ces politiques. Le travail de nuit peut perturber les cycles de sommeil et potentiellement affecter la santé. Les employeurs doivent prioriser un environnement de travail sain pour les quarts de nuit, en tenant compte de facteurs tels qu'un éclairage adéquat, l'ergonomie des postes de travail, et éventuellement consulter les directives de santé et de sécurité.

En conclusion, le cadre du travail au Bhoutan ne dispose pas de réglementations dédiées aux quarts de nuit, mais les règles existantes sur la rémunération des heures supplémentaires et les primes de week-end influencent indirectement les pratiques de travail de nuit et de week-end. Les employeurs ont une certaine flexibilité dans la planification des quarts de nuit, mais ils doivent s'assurer de respecter la compensation des heures supplémentaires et de prioriser le bien-être des employés pendant ces arrangements de travail.